www.adacfrance.com

 

Mentions légales

 

Identification du Site

Editeur :

Vous êtes actuellement connecté au site Internet de l'Association de Défense Personnelle du Hainaut (ADPH).
Ce site a pour objectif de présenter l'ADPH.

Ce support est à destination du grand public.

Directeur de la publication : M. Nicolas DILLY

Pour toute remarque concernant le fonctionnement du site, merci d’écrire à l'administrateur.

Informations nominatives

Protection des données personnelles sur le site et exercice du droit d’accès


- Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu.

- Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.

- Aucune information personnelle n'est utilisée à des fins non prévues.

- Ce site n'utilise pas de cookie.

Conformément à l’article 34 de la Loi Informatique et Libertés du 06 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit d’accès, adressez vous à l'administrateur du site, dans la rubrique contact.


Les messages envoyés sur le réseau Internet peuvent être interceptés. Ne divulguez pas d'informations personnelles inutiles ou sensibles.

Limitations de responsabilité

Source

L'ADPH  met tout en oeuvre pour diffuser des informations exactes et mises à jour.
Vous reconnaissez utiliser ces informations sous votre responsabilité.

L'ADPH ne peut être tenu responsable :

  • des erreurs ou omissions des informations diffusées sur le site,
  • des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du Site, y compris l'accessibilité, les pertes de données, détérioration, destruction ou virus qui pourraient affecter votre équipement informatique et/ou de la présence de virus sur le site.


Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites dont l'ADPH n'est pas l'éditeur. Vous êtes informé et vous acceptez que l'ADPH ne soit pas responsable de l'indisponibilité de tels sites et que l'ADPH n'examine, ne contrôle, n'approuve ni n'est responsable des contenus, publicités, produits ou autres éléments disponibles sur ou via ces sites. En conséquence, l'utilisation d'un lien pointant vers un autre site est faite sous votre seule responsabilité.

 

Propriété intellectuelle/ Droit d’auteur et copyright

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Ce site appartient et est exploité par l'ADPH. Les éléments composant le Site, y incluant les marques, logos, noms de domaine et autres signes distinctifs apparaissant sur le site, sont protégés par la législation en vigueur sur la propriété intellectuelle et le droit d'auteur, et appartiennent à l'ADPH et font l'objet d'une utilisation d'autorisation.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu engagerait votre responsabilité et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

L'ADPH se réserve le droit de modifier à tout moment les informations présentes sur le site notamment en les actualisant.

Disponibilité du site

Vous êtes informé que le Site de l'ADPH est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de télécommunication ou difficultés techniques.

Pour des raisons de maintenance, l'ADPH pourra interrompre l'accès au site.

L'ADPH se réserve le droit de faire évoluer ou de modifier les conditions d'utilisation et le contenu du présent site à tout moment et sans préavis.

Mettre un lien sur le Site de l'ADPH

Il est possible de créer un lien vers le site ou une partie du site de l'ADPH sans notre autorisation expresse, à la seule condition que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur.
Toutefois, nous nous réservons le droit de demander la suppression d’un lien si nous l’estimons non conforme à notre politique éditoriale. A partir du moment où le lien avec le site a été créé, nous vous demandons de nous avertir par mail, dans la rubrique contact.

 

Financement

Ce Site a été réalisé, développé, animé, référencé et financé par l'Association de Défense Personnelle du Hainaut.

  • Organisme responsable : l'Association de Défense Personnelle du Hainaut
  • Administrateur du Site : Nicolas DILLY

Hébergement

Ce site est hébergé par la société :

Free

 

Haut de page